Patrimoine Mondial de l'humanité - UNESCO Agenda 21 du Puy-en-Velay
 
Actes administratifs


Délibérations 2025 :

Conseil d'administration 20 mars 2025 :

1 -Personnel  Adhésion au service retraites du Centre de gestion de la Haute-Loire

2-Personnel  modification au tableau des emplois

3-Accord-cadre n°A2024019 de fourniture de denrées alimentaires  attribution du lot n°20

4-Avenant à l'accord-cadre n°A2024019 - lot n°16  Modification du siège social et du numéro de SIRET du titulaire Sysco

5-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU PROGRAMME FSE+ (EMPLOI – INCLUSION – JEUNESSE – COMPÉTENCES) ANNÉE 2025 ET 2026 POUR LE CHANTIER D’INSERTION VIA  PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

6-RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

Conseil d'administration 27 avril 2025 :

01-COMPTE DE GESTION 2024 DU CCAS

02-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET 2024 DU CCAS

03-APPROBATION DE L'AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 DU CCAS

04-BUDGET PRIMITIF 2025-CCAS

05-COMPTE DE GESTION 2024 DU CHANTIER D'INSERTION VIA

06-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET 2024 DU CHANTIER D'INSERTION VIA

07-APPROBATION DE L'AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 DU CHANTIER VIA

08-BUDGET PRIMITIF 2025- CHANTIER D'INSERTION VIA

09-ÉTAT RÉALISÉ DES RECETTES ET DES DÉPENSES (ERRD) 2024 ET COMPTE DE GESTION 2024 DE L’EHPAD BEL HORIZON ET DE L’EHPAD LE VERGER DE LÉA

10-AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 DE L’EHPAD BEL HORIZON ET DE L’EHPAD LE VERGER DE LEA

11-ETAT DE PREVISIONS DE RECETTES ET DE DEPENSES (EPRD) 2025 DE L’EHPAD BEL HORIZON ET DE L’EHPAD LE VERGER DE LEA VALIDE PAR LES AUTORITES DE TARIFICATION

12-QUESTIONS DIVERSES

Conseil d'administration du 24 juin 2025 :

01- Compte rendu des décisions prises en application de l'article L.2123-22 du Code de  l'action sociale et des Familles

02 - Marchés publics  accord-cadre n°A2024019 de fourniture de denrées alimentaires  attribution du lot n°13

03-Marchés publics  prestations de maintenances et entretien des installations de chauffage, climatisation et plomberie des batiments sur le territoire de la Communauté d'Agglomération, de la ville du Puy en Velay et CCAS

04-Développement économique  projet installation dépôt de pain dans les anciens locaux de la Maison de Quartier du Val vert

05- CCAS  - subvention à différents fonds d'aide aux personnes en difficulté - Participation 2025

06 - Personnel - créations d'emplois au tableau des emplois

07 - Personnel - Frais de missions et de stages

08 - CCAS -Admission en non valeur

Conseil d'administration du 14 octobre 2025 :

01 - Personnel -mise à disposition

02- Horizon et EHPAD le Verger de Léa -adoption de la convention constitutive

03-EHPAD Bel Horizon et EHPAD Le Verger de Léa décision modificative n1-2025

04-EHPAD Bel Horizon et EHPAD Le Verger de Léa - état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) 2026

05-CCAS du Puy-en-Velay  don de Madame Marie-Pierre Gros

 

Conseil d'administration du 16 décembre 2025 :

01-CCAS  Compte rendu des décisions prises en application de l'article L.2123-22 du Code de l'Action Sociale et des Familles

02-CCAS - Fixations des tarifs 2026

03-Personnel - Protection sociale complémentaire santé  Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion et participation financière de la collectivité

04-Personnel - Elections professionnelles 2026  création d'un Comité social territorial commun entre la Ville et le CCAS, création d'une formation spécialisée et recours au vote électronique

05-Personnel modifications au tableau des emplois

06-EHPAD Bel Horizon et EHPAD Le Verger de Léa  tarifs des repas visiteurs 2026

07-EHPAD Bel Horizon  don de Monsieur Christian Archer

08-EHPAD Bel Horizon et EHPAD Le Verger de Léa  décision modificative n° 2-2025

09-EHPAD Bel Horizon - admission en non valeurs

10-EHPAD Le Verger de Léa admission en non valeurs

11-Marchés publics   Denrées alimentaires, accords-cadres n°V2023005 et n°A2024019  avenants aux lots 9, 12 et 25

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