Patrimoine Mondial de l'humanité - UNESCO Agenda 21 du Puy-en-Velay
 
Mairie et vie municipale > Actes administratifs > Archives 2022 - Ville
Actes administratifs


Arrêtés

Sonorisation Les Ailes d Anges 43

sonorisation Fete Quartier Guitard 1er juilt

sono le YAMS 1er et 22 juillet

sono le shamrock

sono comptoir du pic

societe DEMECO SEEGMULLER 10 rue henri chas a cheval trott et emplcts 28 et 29 juill

Reglementation temporaire stationnement Rue raphael

reglementation temporaire stationnement sans redevance

Reglementation temporaire stationnement rue pannessac stat 1 fourg sur empl 25 07

Reglementation temporaire stationnement Rue grenouillit

Reglementation temporaire stationnement Bd maréchal fayolle

Reglementation temporaire stationnement 19 bd carnot emplct arret minutes 7 juill matin

reglementation temporaire stationnement  6 pl du breuil

reglementation temporaire statio rue alphonse terrasson

Reglementation temporaire circulation et stationnement Rue langlade et av b marcet

reglementation temporaire 6 rue courrerie vl emplct livraisons juill

reglementation tempo circu pietonne rue jean baudoin

reglementation permanente statio et circu place du marche couvert rue etienne medicis et grenouillit

reglementation permanente circulation rue St Pierre

pietonnisation estivale centre ville 2022 MODIF

Permis de stationnement PROLONG  rue chamarlenc

Permis de stationnement BATI GROUP 43 77 av baptiste marcet sur trott juill

1 rue louis pasteur cam a cheval trott chaussee 1er aout

Animations ete Cathedrale stat pl for 2j uilt

autorisation signaleurs 2022

autorisation sono 4 rue meymard

autorisation sono animations ete place cadelade

autorisation sono jardin henry vinay

autorisation sono place de la halle

Autorisation temporaire de stationnement Terrasse de café  ou restaurant Camino des Goulots 2022 - modificatif

autorisation travaux cimetiere puy

buvette Agapi 1ère cat Village H Vinay

Buvette Brasserie Motueka Village Jardin H. Vinay

Buvette Promenade des Vins Village Jardin H. Vinay

circul stat véhicule TROTT PONOTE JUILT AOUT JHVINAY

atorisation terrasse l evidence marche couvert

1090 Match de foot renforcement int stat pl Libe 12 juill

1139 DON DU SANG int av cathedrale sur 3 emplcts21 JUILLET

1095 ceremonie commissariat policiers morts pour la france 8 juill

1127arrete global de deballage periode estivale

1140 arrete deballage global 15 juillet

arrete ceremonie defile

arrete conjoint av Aiguilhe feu 14jlt

arrete tir du feu d artifice

circulation et stationnement rue des Bleuets chantier Broc du 6 juillet au 27 juillet

circulation et stationnement rue H Chas  rue des Eglantiers rue Coudeyrette du 13 juin au 22 juillet

circulation et stationnement rue jean  baudoin du 6 au 13 juillet

circulation vehicules interieur J HVinay 3 juillet

ouverture tempo debit boisson bal 13 juillet

Plan Tour de France 5 avec point de cisaillement

Plan Tour de France 5

reglementation circu et statio rue des tanneries avenue clemenceau avenue de la dentelle commemoration baccarat

reglementation jardin henry vinay nuits st jacques

reglementation permanente statio breuil

reglementation statio village nuits st jacques

reglementation temp circu et statio nuits st jacques

reglementation temp circu et statio vehicules dans jardin Hvinay

reglementation temp circu pietonisation estivale centre ville

reglementation temp circu pietonisation estivale rue vibert

reglementation temp circu pietonne rue antoine martin

reglementation temp statio avenue charles dupuy*

reglementation temp statio nuits st jacques square coiffier

reglementation temp statio parc breuil partie sablee

reglementation temp statio parc du breuil

reglementation temp statio place cadelade et martouret

reglementation temp statio place eugene pubellier 2

Reglementation temporaire stationnement et circulation festival Interfolk et autorisation defiler  23 juillet

autorisation temporaire de stationnement rocade Aiguilhe pour les cars festival interfolk le 23 juillet 2022

Autorisation temporaire debit de boissons parking aerien Breuil 22 juillet

autorisation temporaire de stationnement Interfolk le 20 et le 23 juillet 2022

Reglementation stationnement Interflok place du clauzel bal participatif le 23 juillet 2022

Reglementation stationnement bal participatif place du Clauzel le 23 juillet 2022

Reglementation temporaire stationnement stade CAUSANS pour Interfolk du lundi 18 au lundi 25 juillet 2022

Ouverture temporaire debit de boissons Interfolk

Reglementation stationnement parc aerien le Breuil spectacle DYPTYK le 22 juillet

Autorisation stationnement vehicule approvisionnement Eau marché Couvert le 23 juillet pour Interfolk

Autorisation ouverture debit boissons Mme GOUPIL Nuits basaltiques du 27 au 30 juillet

Reglementation temporaire stationnement Park H. Pourrat du 28 au 31 juill et stat interdit 3 empl rue jules valles 22 et 31 07 puis 1er août pendant le festival les nuits basaltiques

Reglementation stationnement modificatif avenue Charles Dupuy

reglementation temporaire de stationnement et de circulation Bd Marechal Joffre

reglementation temporaire de stationnement rue des Carmes

Reglementation temporaire de stationnment et circulation rue St Pierre Halle 19 07 et 9 08

reglementation temporaire de circulation rue edouard estaunier

reglentation temporaire circulation et stationnement rue Lavastre

RETRAIT arrete 913 Stat int Square Coiffier

reglementation temporaire stationnement et circulation rue de la Gazelle

reglementation temporaire stationnement et circulation chemin du Riou

reglementation temporaire stationnement rue j barthelemy

reglementation temporaire stationnement et circulation place du Breuil

reglementation temporaire de stationnement et de circulation rue chaussade

autorisation sonorisation LE YAM S 16 JUILLET

AUTORISATION SONO LA MAIN O FUT 16 JUILLET

AUTORISATION SONO BUDDY MULLINGAN 16 JUILLET

Autorisation sono BLACKPEARL ZEBRE 16 JUILLET

autorisation sono LEBOBAR 16 JUILLET

autorisation sono LA TAVERNE LA PIZZA 16 JUILLET

autorisation sono  LA BREBIS HARGNEUSE 21 23 et 30 juillet

reglementation temporaire d occupation domaine public nuits st jacques

reglementation stationnement et circulation  tour de france 16 juillet

reglementation temp statio place eugene pubellier II

reglementation temporaire statio et circu tour de france 16 juillet

reglementation temporaire statio place eugene pebellier

reglementation temporaire occupation domaine public NUITS DE ST JACQUES

reglementation temporaire  stationnement et circulation place de la liberation bal 13 juillet

1032 Reglementation permanente de la circulation Rue du 86eme RI

1052 Reglementation temporaire avenant applicable aux debits de boissons

1146 Reglementation temporaire de la circulation Av Brugherio côté Bertrand de Doue

1021 reglementation temporaire de circulation Procession Route Saint-Martin 8 août
1021 annexe

1126 autorisation temporaire de stationnement Modificatif Bar Le Robinson 22

1144 Reglementation temporaire de stationnement Bld St Louis du 18 au 21 juillet 22

1145 Reglementation temporaire de stationnement rue des farges DESSIMOND

1147 reglementation temporaire de stationnement et de circulation nuits de st jacques

1148 reglementation temporaire de stationnement 10 rue vibert fourg vl 3 emplcts 1er Aout

1149 reglementation temporaire du stationnement demenagement 31 rue saint gilles

1150 reglementation temporaire circulatione t stationnement 24 Mourgues barrée 23 JUILLET

1151 reglementation temporaire stationnement Demenag. 26 rue grenouillit cam 25 juillet

1152 reglementation temporaire stationnement demenagement 35 rue des Tanneries

1153 reglementation temporaire stationnement 4 rue chenebouterie fourg

1154 reglementation temporaire stationnement rue des Mourgues

1155 permis de stationnement echafaudage rue boucherie basse

1156 reglementation temporaire de stationnement int 2 empl palais de justice et cir int sur cette voie 25 juillet

1157 RETRAIT arrete 1145 35 rue des farges

2022-001 procedure de modification du PLU du Puy

1158 reglementation temporaire defile verte confrerie

1159 reglementation temporaire stationnement 6 av Clément Charbonnier

1160 reglementation temporaire stationnement 21 av charles dupuy

1161 reglementation temporaire stationnement 12 bd saint louis

1162 ouverture temporaire debit de boisson cour du Bessat 31 juillet

1168 reglementation temporaire stationnement 8 rue de la visitation

1169 reglementation temporaire stationnement rue Jean Barthelemy

1173 reglementation temporaire stationnement 12 av ours mons

1178 reglementation temporaire stationnement securipro centre ville

1163 reglementation temporaire stationnement et circulation rue Lavastre 25 juillet

1164 reglementation temporaire stationnement et circulation  rue st jean 2 aout

1165 reglementation temporaire stationnement  22 bd Republique 16 08 au 30 09

1166 reglementation temporaire stationnement et circulation 2 Rue des Capucins 25 07 au18 08

1167 reglementation temporaire stationnement R Lashermes 4 au 7 aout

1174 reglementation temporaire stationnement 2 rue PNDF stat 29 08 au 30 09

1175 reglementation temporaire de statiionnement  3 fg St Jean stat 01 08 au 04 08

1176 reglementaiton temporarie de stationnement rue Clém. Charbonnier stat 01 08 au 04 08

1177 reglementation stationnement fbg st jean fourg 1 emplct du 01 au 04 08

1179 reglementation temporaire de stationnement R Tanneries 2 pl 25 juilt au 1er aout

1171 Autorisation de sonorisation Concert 22 juillet

1172 Autorisation de sonorisation Le Clauzel 5 août

1178 Reglementation temporaire de stationnement centre ville 25 juill 5 aout

1180  Reglementation temporaire de stationnement 5 fg St jean 01 au 04 08

1182  Reglementation temporaire de stationnement Grue sur 7 empl et voie circ 2 rue du Clos de compostelle 27 juill

1183 Reglementation temporaire de stationnement 21 rue chaussade fourg sur chemin pieton et voie

1192 Reglementation temporaire de stationnement  place michelet 1 au 3 aout

1193  Reglementation temporaire de stationnement 31 rue st f regis 28 07

1194  Reglementation temporaire de stationnement  43 bd st louis fourg 2 emplcts du 3 au 8 aout

1195  Reglementation temporaire de stationnement  20 fbg saint jean 20 juill

1196 reglementation tamporaire stationnement  17 av G Clemenceau

1197  Reglementation temporaire de stationnement rue St jacques 26 juillet

1198 Reglementation temporaire de stationnement 12 bd Cluny 11 08

1199 reglementation temporaire  stationnement rue du Consulat

1181 reglementation stationnement temporaire brocante 7 aout et 2 octobre place du breuil

1200 reglementation temporaire de stationnement  chmin ste catherine 27 juill au 5 aout

1201 reglementation temporaire de stationnement 19 place michelet

1202 reglementation temporaire de stationnement et de circulation  Spectacle FOL 43 eglise val vert 28 juillet

1203 reglementation temporaire de stationnement 13 bd Alexandre clair

1204 reglementation temporaire de stationnement du foodtruck de monsieur PERHANE HEILIG

ARRETES NUMEROS 1209 A 1211

ARRETES NUMEROS 1212 1214 1215 1217

ARRETES DU 1ER AOUT NUMEROS 1101 1184 1185 1213 1216 1218

ARRETES 1219 A 1223 ET 1227 ET 1228 DU 2 AOUT 2022

ARRETES 1187 1188 1189 1191

ARRETES PERMANENTS 2 AOUT 2022

ARRETES DU 03 AOUT DU 1224 AU 1226 ET 1229 1232 1235 1237

ARRETES DU 4 AOUT 1086 1087 1186 1190 1206 ET 1207 1238 ET 1241

ARRETES DU 5 AOUT numeros 15 1205 1236 1239 1240 1242 1243 1251 1253 1254 1256

ARRETES DU 10 AOUT 1265 1268 1270 1276 1278 1283 A 1286 1289 1291

ARRETE DU 11 AOUT 1297 1298

ARRETES DU 12 AOUT 1301 1302 1304 1308

1290 ARRETE DU 16 AOUT reglementation temporaire de stationnement

ARRETES DU 22 aout 2022

ARRETES  du 26 aout 2022

ARRETES DU 30 AOUT 22

Arrete modification PLU ville Le Puy-en-Velay

Arrete reception travaux ouverture au publi partie extension Club House Palais des Sports

ARRETES du 31 AOUT 2022 1341 A 1344

ARRETES DU 2 SEPT 2022    1340 A 1362

ARRETES DU 6 SEPTEMBRE 2022

Arrete reception travaux et ouverture batiment internat gymnase lycee professionnel Jean Monnet

ARRETES DU 7 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 9 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 12 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 12 SEPTEMBRE 2022 SUITE

ARRETES DU 15 09 22

ARRETES DU 16 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 21 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 23 SEPT 22   1423 a 1464

ARRETES PERMANENTS 26 09 22

ARRETES DU 30 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 28 SEPTEMBRE 2022

ARRETES DU 4 OCTOBRE 2022

ARRETES DU 6 OCTOBRE 2022

ARRETES DU 11 OCTOBRE 2022 PARTIE 1

ARRETES DU 11 OCTOBRE 2022 PARTIE 2

ARRETES DU 13 OCTOBRE 2022

ARRETES DU 14 OCTOBRE 2022

ARRETES du 18 octobre 22

ARRETES DU 21 Octobre 2022

ARRETES 18 ET 1624 du 21 octobre 2022 partie 2

ARRETES DU 25 OCTOBRE 2022

Arrêté de voirie avenue Louis Jonget

ARRETES DU 28 OCTOBRE 2022

ARRETES DU 2 NOVEMBRE 2022

ARRETES DU 4 NOV 2022

ARRETES DU 08 NOVEMBRE 2022

ARRETES DU 10 NOVEMBRE 2022

ARRETE PRESCRIVANT ENQUETE PUBLIQUE PLU

ARRETE PRESCRIVAN ENQUETE PUBLIQUE RLP

ARRETES DU 21 NOVEMBRE 2022

ARRETES DU 21 NOVEMBRE 2022 SUITE

ARRETES du 25 nov 22   1740 à 1777   072022 08 2022

ARRETES du 25 nov 22  ST 19.20.21

ARRETES DU 30 NOVEMBRE 2022

ARRETES DU 01 DECEMBRE 2022

ARRETES DU 05 DECEMBRE 2022

ARRETES DU 05 DECEMBRE 2022 SUITE

ARRETES DU 08 DECEMBRE 2022

Arretes service technique du 9 décembre 2022

ARRETES DU 9 DECEMBRE 2022

1698 reglementation permanente de circulation chemin de la pepinere

ARRETES DU 15 DECEMBRE 2022

ARRETES du 22 décembre 22

ARRETES du 23 DECEMBRE 22

ARRETES DU 30 DECEMBRE 2022

Délibérations

 

Conseil Municipal du 8 juillet 2022 :

Académie de billard

ACTEE Sequoia 3

Aides oeuvres de vacances

Aménagement Jean Solvain désignation membres CAO

Archivage électronique

Associations sportives conventions partenariat

Attribution de compensation 2022

Avenant 9 CPA Centre Ville

Comité Social Territorial

Compte-rendu des décisions

Centre Ville avance de trésorerie

CRAC Centre Ville

Désignation du Secrétaire de séance

Dispositif Profession Sport

Elections professionnelles vote électronique

Enfouissement réseaux rue des Bleuets

Gestion chantiers Donnant Donnant

GUSP Val Vert

Modification Réglement Intérieur

Modification SEML du Velay

Motion Saint-Michel

Pass artisans

Plan de formation 2022

PSMV enquête publique

Recrutement

RIFSEEP

Salle multisports Val Vert

Serres jardin Henri Vinay

Tarifs fourrière automobile municipale

Théorie de l'imprévision

Visite virtuelle patrimoine

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2022

Secretaire Seance

Adoption Proces Verbal 8 juillet 2022

Compte-rendu decisions

Composition commission temporaire eglise des Carmes

Subvention Jeunes Pousses

Convention Territoriale Globale

Schema accueil gens du voyage

Aides oeuvres de vacances

Subvention association ELA

Projet ilot Republique

Chemin Saint-Sebastien

Projet terrains Roche Arnaud

Acquisition horloge rue Grangevieille

Arrete prefectoral classement sonore infrastructures routieres

Convention de servitude avec ENEDIS

Convention de mandat pour renovation voirie chemin Eycenac

Enfouissement reseaux carrefour avenue Foch et Henri Dunant

Adhesion mission de mediation Centre Gestion 43

Tableau des emplois

Subvention UDSP 43

Concours decorations de Noel

Redevance fetes fin d annee

Garantie emprunt SPL Velay

Rapport CLECT 8% septembre 2022

Decision modificative Cuisine en Velay

Decision Modificative Budget Principal

Nomenclature budgetaire M 57

Personnel mise a disposition

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2022

Secrétaire de séance

Compte-rendu decisions

Adoption PV CM  octobre 2022

Repos dominical 2023

Tarifs occupation domaine public 2023

Process indemnisation

Rapport activite 2021 electricite

Rapport activité 2021 gaz

Rapport activite 2021 dechets

Rapport activite 2021 Eau.

Communaute agglomeration Puy-en-Velay rapport activite 2021

/Plan Prevention Bruit Environnement

Operation Revitalisation Territoire

Rapport activite 2021 SEML

Rapport activite 2021 SPL

Opah Ru avenant 2

Opah communautaire avenant 3

PLU revision allegee 2

PLU revision allegee 1

Val Vert gymnase

Plan Sauvegarde et Mise en Valeur

Murs mitoyens rue St-Gilles

Acquisition parcelles quartier Taulhac

Aides oeuvres vacances

Prevention Educative

Aide aux%20clubs sportifs

Profession Sport

Competition Sportives

Temps de%20Travail

Risques statutaires

Mise a disposition

Rapport activite 2021 Cuisine en Velay

Tarifs 2023 Cuisine en Velay

Frais obseques Indigents

UDSP 43

Rocher Corneille

Demande remise gracieuse

Garantie emprunt St-Vosy

Redevance panneaux photovoltaiques

BP amortissements M57

Credits investissement 2023

Motion AMF

Décisions

106 Ouverture ligne tresorerie Caisse d epargne

107 Arrosage integre Stade Lafayette

108 NPNRU Val vert

109 Mise en depot des panneaux explicatifs

110 Achats fournitures

111 Renovation serre et buvette

112 commodat vehicule val vert

113 sinistre ecole edith piaf

115 NPNRU marches de travaux pour la demolition des batiments de la parcelle AT 277

116 NPNRU avenant 1 gymnase de quartier

DECISIONS DU 30 AOUT 2022 0117 a 0121

DECISIONS DU 12 SEPTEMBRE 2022 N°0122 A 0125

DECISIONS DU 22 SEPTEMBRE N°126 A 131

DECISIONS N°132 A 140 DU 29 SEPTEMBRE 2022

DECISIONS N°141 A 155 DU 03 OCTOBRE 2022

DECISIONS N°156 A 162 DU 13 OCTOBRE 2022

DECISIONS N°163 A 166 DU 24 OCTOBRE 2022

DECISIONS 167 A 174 DU 2 NOVEMBRE 22

DECISIONS N°175 A 180 DU 10 NOVEMBRE 2022

DECISIONS N°181 A 183 DU 28 NOVEMBRE 2022

DECISIONS N°184 A 189 DU 08 DECEMBRE 2022

DECISION 191 PUBLIEE LE 16 12 22

Mairie du Puy-en-Velay
Hôtel de Ville - 1, Place du Martouret - BP 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay cedex - Tél : 04 71 04 07 40 - Fax : 04 71 02 62 08 - contact.ville@lepuyenvelay.fr