DÉLIBÉRATIONS À PRENDRE PAR LES SERVICES POUR LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN D'ORGANISMES OU ASSOCIATIONS
Commande Publique :
Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission d'Appel d'offres
• Représentant du Maire à la Commission d'Aooel d'Offres (arrêté à prendre)
Assemblées :
• Désignation d'un conseiller municipal en charge de la défense
• Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Émile Roux
• Représentant du Maire au Conseil de Surveillance du centre hospitalier E. ROUX
• Groupement Régional de Santé Publique (GRSP)
• Association "Le Grand Trail de Saint-Jacques"
• Conseil d'Administration de l'Association "Éducation-Loisirs-Environnement en Velay" (ELEVE) - CPIE
• Commission Communale des Services Publics Locaux
• Représentant du Maire à la Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale (arrêté à prendre)
• Désignation du référent déontolooue
Aménagement Habitat Urbanisme :
• Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte Locale du Velay (SEML)
• Conseil d'Administration de la Société Publique Locale (SPL) du Velay
• Conseil d'Administration du Centre d'Amélioration du Logement
• Commission Locale du Secteur Sauvegardé
• Société d'Équipement de l'Auvergne
• Conseil d'Administration de Alliade Habitat Conseil d'Administration SOLIHA 43 (Solidaires pour l'Habitat)
• Représentation du Maire à PROCIVIS FOREZ VELAY (arrêté à prendre)
• SA HLM ALLIADE HABITAT : désignation du représentant de la Ville en Commission d'Attribution de Logement Social et d'Examen de l'Occupation des Logements
• (CALEOL)
Développement économique / Foncier
Cuisine en Velay :
• Entente Intercommunale concernant le service de restauration collective de la Ville
• Conseil d'Administration de l'Association de l'Office de Commerce de l'agglomération du Puy-en-Velay
• Association "Foire-Exposition Velay-Auvergne"
• Office de Commerce et de l'Artisanat de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
• Représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) (arrêté à prendre)
• Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) du Puy-en-Velay - Comité de suivi :
• désignation des représentants suite au renouvellement du Conseil Municipal
Administration ST :
• Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
• Représentant du Maire à la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité ainsi qu'aux sous-commissions et groupe de visite (arrêté à prendre)
• Commission municipale d'accessibilité
Finances :
• Commission Communale des Impôts Directs
• Représentant du Maire à la Commission Communale des Impôts Directs (arrêté à prendre)
• Conseil d'Administration de Alliade Habitat
• Commission Locale d'Évaluation de Transfert de charges de la Communauté d'Agglomération
• Représentant du Maire au Conseil Départemental des Anciens combattants (arrêté à prendre)
Vie Citoyenne :
• Commission Consultative des Commerçants non Sédentaires
• Représentant du Maire à la Commission des Commerçants non sédentaires (arrêté à prendre)
• Représentant du Maire au sein des Commissions Administratives chargées de dresser les listes électorales (arrêté à prendre)
• Commission locale des transports publics particuliers de personnes (commission T3P) : désignation de représentants
Affaires Scolaires - Enseignement :
• Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles
• Conseil d'École de chaque école maternelle et élémentaire publique
• Représentant du Maire au sein des Conseils d'École (arrêté à prendre)
• Organismes de Gestion des Écoles Elémentaires privées
• Conseils d'Administration des collèges et des lycées publics implantés sur le territoire de la commune
• Conseil d'Administration de l'association Résidences 43
• École laïque bilinoue Calendreta Vellava Peire Cardenal
Juridique :
• Copropriétés
Sports :
• Conseil d'Administration de l'Office des Sports de la Communauté d'agglomération
• Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
• Association "Éducation-Loisirs-Environnement en Velay" (ELEVE)
• Représentant du Maire à l'Office des Sports (arrêté à prendre)
Politique de la Ville :
• Conseil d'Administration de l'Association "Régie de Quartier du Puy-en-Velay"
• Commission évaluation vulnérabilité
• Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
• Représentant du Maire à la Commission Intercommunale d'Accessibilité
• Représentant du Maire à l'Association "Pour la Sauveqarde de l'Enfant à l'Adulte"
CCAS :
• Conseil d'Administration du CCAS
• Groupement Régional de Santé Publique (GRPS)
• Représentant du Maire à la Commission d'attribution des logements de l'OPAC (arrêté à prendre)
Actions et équipements culturels :
• Association Festival Folklorique International du Puy-en-Velay
• Conseil d'Administration de l'association "Roi de l'Oiseau"
• Association Art et Culture en Région Auvergne
• Association Haute-Loire Musiques Danses
• Association "Les chemins de Saint-Michel d'Aiguilhe"
• Association pour la Promotion des Dentelles en Haute-Loire
• Conseil d'Administration et Conseil d'Orientation du Comité des Jumelages et des Échanges Internationaux
• Association "Site remarquable du goût de l'agglomération du Puy-en-Velay et sa lentille verte AOC
Ressources Humaines :
• Instances Départementales et nationales du Comité National d'Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales (CNAS)
• Instances paritaires : F3SCT - CT
• Conseil de Discipline de Recours pour la Réqion Auverqne
Développement touristique et territorial :
• Association de Coopération Interrégionale "Les Chemins de Saint-Jacques"